Moins de taxes !
Le 8 juillet 1790, une nouvelle agitation populaire se forme à Lyon contre l’octroi.
La précédente émeute avait duré trois jours du 1er au 3 juillet. Le 9 juillet, une foule de Lyonnais – aidée de gardes nationaux – expulse les employés de la porte de Vaise située sous le château Pierre-Scize. Un soldat est tué dans l’émeute.
📌 En réaction, les régiments suisse et allemand préposés à la défense quadrillent le quartier pour désarmer la population.
📌 L’octroi était un impôt municipal sur les objets et denrées entrant dans la ville. Il était héritier des ‘portoria‘ romaines perçues aux entrées de certaines cités. Une fiscalité locale à laquelle était venue s’ajouter une fiscalité nationale.
📌 Cette taxe municipale était rendue possible par la présence d’une enceinte et de portes autour de la ville. Elle enrichissait la municipalité mais elle était surtout ressentie par les citadins les plus pauvres.
📌 En pleine période révolutionnaire, la contestation contre les taxes locales émerge dans plusieurs villes. Fin juin 1789 à Paris, le mur des fermiers généraux avait été crevé de brèches et plusieurs portes incendiées.
📌 L’octroi sera supprimé par l’Assemblée Constituante le 20 janvier 1791 car considéré comme « arbitraire et favorisant les nobles, les bourgeois et les riches » avant d’être rétabli par arrêté préfectoral du 8 juillet 1800 sous le Consulat au nom des nécessités de l’assistance publique…
📌 Cet impôt impopulaire sera promis à la disparition par chaque nouveau régime (1815, 1830, 1848) et à l’extension de Lyon (1852).
📌 C’est finalement grâce à une loi de 1897 qu’il sera définitivement supprimé à Lyon que le 28 juin 1901. Il sera ensuite supprimé au niveau national sous le gouvernement de Vichy en 1943… soit en pleine période de rationnement alimentaire et de contrebande.
📌 Dans notre monde globalisé, les taxes nationales ont pris le relais des anciens octrois comme autant de douanes intérieures. Plus de 150 zones de libre-échange ont en effet été créées dans le monde – dont plus de la moitié après 1990 – qui réduisent voir suppriment les droits de douane nationaux.
📌 Seul subsiste en France un « octroi de mer » pour les départements d’outre-mer qui représente entre 40 et 50% de leurs recettes fiscales.
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👉 Gallica : Vie et mort de l’octroi, un impôt au profit des villes
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© ExploraLyon – le jeu de piste sur l’histoire de Lyon
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