Moins de taxes !
Le 8 juillet 1790, une grande agitation populaire se forme à Lyon contre l’octroi. Le lendemain, une foule aidée de gardes nationaux expulse les employés de la porte de Vaise située sous le château Pierre-Scize. Un soldat est tué dans l’émeute qui va durer trois semaines. En réaction, les régiments suisse et allemand préposés à la défense quadrillent le quartier pour désarmer la population.
📌 L’octroi était un impôt municipal sur les objets et denrées entrant dans la ville. Il était héritier des ‘portoria‘ romaines perçues aux entrées de certaines cités. Une fiscalité locale qui s’ajoutait à la fiscalité nationale déjà existante.
📌 Cette taxe municipale était surtout ressentie par les citadins les plus pauvres. Elle était rendue possible par la présence d’une enceinte et de portes autour de la ville.
📌 En pleine période révolutionnaire, la contestation des taxes locales se retrouve dans plusieurs villes. La première contestation avait eu lieu à Lyon fin juin 1789 en même temps qu’à Paris où le mur des fermiers généraux avait été crevé de brèches et certaines portes incendiées (en plus de la prise de la Bastille).
📌 L’octroi sera supprimé par l’Assemblée Constituante le 20 janvier 1791 car considéré comme « arbitraire et favorisant les nobles, les bourgeois et les riches »… mais il rétabli sous le Consulat par arrêté préfectoral du 8 juillet 1800 au nom des nécessités de l’assistance publique.
📌 Il sera promis à la disparition par chaque nouveau régime (1815, 1830, 1848) et à l’extension de Lyon (1852). Une loi votée par les députés en 1897 permettra aux maires de le supprimer et il sera définitivement supprimé à Lyon que le 28 juin 1901. Cet impôt sera supprimé au niveau national par le gouvernement de Vichy en 1943… soit en pleine période de rationnement alimentaire et de contrebande.
📌 Dans notre monde globalisé, les taxes nationales ont pris le relais des anciens octrois comme douanes intérieures pouvant entraver la libre circulation des marchandises internationales. Plus de 150 zones de libre-échange ont en effet été créées dans le monde – dont plus de la moitié après 1990 – qui réduisent voir suppriment les droits de douane nationaux.
📌 Seul subsiste en France un “octroi de mer” pour les départements d’outre-mer qui représente entre 40 et 50% de leurs recettes fiscales.
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👉 Gallica : Vie et mort de l’octroi, un impôt au profit des villes
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© ExploraLyon – le jeu de piste sur l’histoire de Lyon
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